Documentation : CVAP – Comité de vigilance des activités portuaires

Administration du port de Québec

Le répertoire ci-dessous comporte divers documents rendus publics par l’Administration portuaire de Québec.

- Document Projet d'extension du port de Québec - Rapport de la Commission d'évaluation environnementalePDF - 4,7 mo - 45 pages Télécharger Imprimer
- Document Plan d'utilisation des sols - Administration portuaire de QuébecPDF - 9 Mo - 160 pages Télécharger Imprimer
- Document Tonnage selon l'industrie - 2012PDF - 457 ko - 3 pages Télécharger Imprimer
- Document Plaintes enregistrées au port de Québec en 2012-2013PDF - 207 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Tonnage selon l'industrie - 2013PDF - 146 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Administration portuaire de Québec - Organigramme 2014PDF - 31ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Plan d'action de développement durable 2014-2015 de l'Administration portuaire de QuébecPDF - 2 Mo - 9 pages Télécharger Imprimer
- Document Politique environnementale - Administration portuaire de QuébecPDF - 70 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Tonnage selon l'industrie - 2014PDF - 146 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Mise à jour plan d’action Développement durable – Janvier 2015PDF - 90 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Aperçu sommaire des opérations portuaires - secteur de Beauport #1PDF - 218 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Aperçu sommaire des opérations portuaires - secteur de Beauport #2PDF - 128 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Port de Québec - vue aérienne des secteurs de l'Anse au Foulon, Beauport et de l'estuairePDF - 465 ko - 3 pages Télécharger Imprimer
- Document Résumé des plaintes 2015 par secteurs et catégories d'évènementsPDF - 357 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document KMPG - etude economique 2015PDF - 2 Mo - 34 pages Télécharger Imprimer
- Document Presentation_Beauport_2020-5-nov-2015-2PDF - 3 Mo - 17 pages Télécharger Imprimer
- Document NOTE Comité vigilance janv 2016PDF - 463 ko - 3 pages Télécharger Imprimer
- Document Bilan_PADD_2014-2015PDF - 271 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Registre des plaintes et mention des incidents d’intérêts - 2018PDF - 388 KB - 4 pages Télécharger Imprimer
- Document Projet Laurentia : Étude d'impact environnementalePDF - 9 MB - 34 pages Télécharger Imprimer
- Document Projet Laurentia : Qualité de l'air & effets sur la santéPDF - 2 MB - 12 pages Télécharger Imprimer
- Document Plaintes et incidents_Q1-Q3 2020PDF - 530 - 9 pages Télécharger Imprimer
- Document Stations QA dans la communauté - Année 2020PDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document Plaintes et incidents - Q4 2020 et Q1 2021-vf (1) (1)PDF - 210 - 3 pages Télécharger Imprimer
- Document Registre signalement - Jan-Mai 2021PDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document Registre signalement - Juin-Sept 2021PDF - - 0 page Télécharger Imprimer

Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Le répertoire ci-dessous comporte divers documents rendus publics par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

- Document Origine des concentrations élevées de nickel dans l’air ambiant à LimoilouPDF - 2 Mo - 21 pages Télécharger Imprimer
- Document Normes et critères québécois de qualité de l'atmosphère - version 3PDF - 240 ko - 25 pages Télécharger Imprimer
- Document Caractérisation exploratoire des sols du secteur Limoilou à QuébecPDF - 3 Mo - 40 pages Télécharger Imprimer
- Document Commentaires du MDDELCC sur les lignes directrices proposées relatives à l'évaluation des impacts sur l'environnement du projet Beauport 2020PDF - 335 ko - 6 pages Télécharger Imprimer
- Document Pourcentage mensuel de données respectant la norme quotidienne relative au nickel à la station des Sables 2014-2015PDF - 9 Mo - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Localisation des stations d'échantillonnage de la qualité de l'air - Basse ville de QuébecPDF - 661 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Normes et critères québécois de qualité de l'atmosphère - version 4PDF - 439 ko - 16 pages Télécharger Imprimer
- Document Pourcentage mensuel de données respectant la norme quotidienne relative au nickePDF - - 1 page Télécharger Imprimer
- Document graphiqueNickel_janvier2020-juillet2021PDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document nickel_conc_janv_2020_juillet_2021PDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document graphiqueNickel_2020-2021_janv2020-déc2021PDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document Avis de non-conformité du 15 juillet 2022, 2 pagesPDF - - 2 pages Télécharger Imprimer
- Document Graphique Nickel de JANV à AVRIL 2022PDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document Graphique_MAJ_JANV à AVRIL 2022PDF - - 0 page Télécharger Imprimer

Direction de Santé publique

Le répertoire ci-dessous comporte divers documents rendus publics par la direction de Santé publique (Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale).

- Document Avis de Santé Publique du 26 avril 2013 concernant la contamination atmosphérique au Nickel dans l'arrondissemenet La Cité-LimoilouPDF - 1 mo - 26 pages Télécharger Imprimer
- Document Commentaires de la Direction régionale de santé publique (DRSP) de l’Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale concernant le PLAN D’ACTION 2014-2015 en développement durable de l’Administration portuaire de QuébecPDF - 43 ko - 1 page Télécharger Imprimer
- Document Le nickel - Avis complémentaire de santé publiquePDF - 1 019 ko - 41 pages Télécharger Imprimer
- Document Avis complémentaire sur le nickel - Directeur de santé publique de la Capitale-Nationale (présentation)PDF - 2 mo - 17 pages Télécharger Imprimer
- Document Projet MEMS - Cadrage du projetPDF - - 0 page Télécharger Imprimer
- Document Projet MEMS - Bilan initial de la qualité de l’air extérieur et ses effets sur la santéPDF - 3 MB - 96 pages Télécharger Imprimer
- Document Projet MEMS - Activités scientifiquesPDF - 3 MB - 66 pages Télécharger Imprimer
- Document Les inégalités sociales de santé dans Basse-Ville et Limoilou-Vanier - Regard spécifique sur 18 indicateurs du Plan national de surveillancePDF - 1 MB - 35 pages Télécharger Imprimer
- Rapports annuels Bilan du comité CICEL_Années 4 et 5PDF - 584 Kb - 10 pages Télécharger Imprimer
- Plans d'actions Plan d'action CICEL 2018-2021_2019-06-20PDF - 291 KB - 4 pages Télécharger Imprimer
- Plans d'actions Plan_action_CICEL_2022-2027PDF - - 0 page Télécharger Imprimer

Documents internes

Le répertoire ci-dessous comporte les divers documents produits par le CVAP et disponibles pour consultation par le public. Le répertoire se décline donc en quatre catégories soit les plans d’action, comptes rendus, rapports annuels et correspondances.